La veille réglementaire


réduction des coûts

réduction des risques industriels

réduction des pénalités

réduction de la tâche

 

Nos références

Activité : Transport de personnes

Enjeux : Obtenir la certification ISO 14001 et garantir un niveau de conformité règlementaire à 100%
Plan d’actions :  Diagnostic des équipements présents sur l’installations,  identification des textes règlementaires associés, vérification de l’état de conformité 
Résultats :   Mise à jour d’un régime de déclaration relatif aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) , consolidation des vérifications périodiques (systèmes de climatisation)


Activité : Conception et réalisation de stand

Enjeux :   Obtenir la certification ISO 14001 et garantir un niveau de conformité règlementaire à 100%
Plan d’actions :  Analyse des aspects environnementaux, diagnostic des équipements présents sur l’installation,  identification des textes règlementaires associés, vérification de l’état de conformité 
Résultats :  Mise en conformité des vérifications périodiques (électriques, systèmes de climatisation.)    


Activité : Restaurant

Enjeux : Etre en conformité avec la règlementation légale et autres parties intéressées
Plan d’actions :   Identifier les textes applicables,  vérification points par points de la conformité d’application, définition et mise en oeuvre des actions correctives
Résultats :  Renforcement avec les prestataires des plans de prévention pour la prise ne compte de l’environnement  


Activité :  Professionnels de la gestion des déchets

Enjeux : Etre en conformité avec la règlementation 
Plan d’actions :  Identification des textes de base applicables, vérification des évolutions, identification de l’état de conformité et mise en oeuvre des actions correctives
Résultats : Plus d’écarts avec la règlementation,  l’Activité  tient compte des contraintes légales (hauteur des piles des déchets, etc.), gain sur les TGAP relatives aux batteries


Activité :  Création de PLV

Enjeux : Etre en conformité avec la règlementation et revaloriser les déchets générés.
Plan d’actions :  Identification des textes de base applicables, vérification des évolutions, identification de l’état de conformité et  mise en oeuvre des actions correctives
Résultats : remise en question d’un prestataire n’ayant pas remis les éléments conformes à la règlementation (Codification des déchets pour le traitement ultime)

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